Mentions légales

Obtenir mon chèque

 

 

Directeur de la publication

Ce site est édité par la société Maisons Pierre
SAS au capital social de 20 306 000 euros, immatriculée au registre du commerce et des societés sous le numéro : 487 514 267 00029
ZA Jean Monnet – 580, impasse de l’Epinet- VERT SAINT DENIS – 77242 CESSON CEDEX
Tel : 01.64.71.19.19
Directeur de la Publication : Alexandre Sion

Hébergement : Actweb SAS - 17 Boulevard de la Marne - 67000 Strasbourg France

Propriété intellectuelle

Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, ‘toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés)
Protection et utilisation des données :

Les utilisateurs ayant déposé dans le site des informations nominatives peuvent demander la communication des informations nominatives les concernant à l’administrateur du site et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française N° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Ils peuvent exercer ces droits en adressant un courrier à : Maisons Pierre ZA Jean Monnet – 580, impasse de l’Epinet – VERT SAINT DENIS – 77242 CESSON Cedex.

Numéro de déclaration à la CNIL : 1574812 v 0 le 23 mars 2012

Les informations nominatives peuvent être utilisées par les sociétés du groupe Maisons-Pierre pour proposer ses services et/ou produits et faire connaitre ceux de ses partenaires. Elles ne seront communiquées aux tiers que pour permettre la gestion des opérations ou pour satisfaire aux obligations légales. Chaque utilisateur peut s’y opposer en adressant un courrier à l’adresse ci-dessus.

Marques et logos, liens hypertextes

Toute utilisation, quelle qu’elle soit, des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l’autorisation de MAISONS PIERRE. De même, tous les liens hypertextes visant ce site sont soumis à autorisation expresse et préalable.